top of page

Mentions Légales

ducsbourgogne_grd.jpg

Propriétaire / Éditeur

​

Route des Ducs de Bourgogne est un site web édité par Route des Ducs de Bourgogne et publié sous la direction de Pelagie de Mac Mahon. L’ensemble du site Route des Ducs de Bourgogne, pages et contenus, est la propriété de Route des Ducs de Bourgogne. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://communicationchate6.wixsite.com/monsite
Contact administratif du site Route des Ducs de Bourgogne : contact@routedesducs.com.

Route des Ducs de Bourgogne

Association de la Route des Ducs de Bourgogne - contact@routedesducs.com

​

Hébergeur

​

Route des Ducs de Bourgogne est hébergé par Wix.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : Pour plus d’informations, reportez-vous au site https://fr.wix.com

Route des Ducs de Bourgogne décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site Route des Ducs de Bourgogne et de ses services.

 

Concepteur / Créateur

​

L’ensemble du site Route des Ducs de Bourgogne, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par Pelagie de Mac Mahon.

​

Fonctionnement du site

​

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel WIX. Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site https://fr.wix.com.

​

Contenus et droits de reproduction

​

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de Route des Ducs de Bourgogne est strictement interdite.

© Copyright 2023 Route des Ducs de Bourgogne | Tous droits réservés.

Conditions d’utilisation

​

Acceptation de fait :

En utilisant Route des Ducs de Bourgogne, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

​

Abus :

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site Route des Ducs de Bourgogne, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel :contact@routedesducs.com.

​

Collecte et traitement de données personnelles :

Les informations éventuellement recueillies par Route des Ducs de Bourgogne ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par Route des Ducs de Bourgogne, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de Route des Ducs de Bourgogne. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à Route des Ducs de Bourgogne ou contacter l’adresse courriel : contact@routedesducs.com.

​

Cookies

​

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par Route des Ducs de Bourgogne sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier ("cookies" ou "applets JAVA"). Sauf indication contraire explicite [*], ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de Route des Ducs de Bourgogne et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

[*] Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.

​

Limitation de responsabilité

​

Route des Ducs de Bourgogne comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par Route des Ducs de Bourgogne. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de Route des Ducs de Bourgogne. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de Route des Ducs de Bourgogne ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où Route des Ducs de Bourgogne ne peut contrôler ces sites ou sources externes, Route des Ducs de Bourgogne ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Route des Ducs de Bourgogne ne pourra être tenu responsable de tout dommage ou perte avérée ou alléguée consécutive ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

bottom of page